Mentions Légales

Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du présent site les informations suivantes :

Statut du propriétaire : Société

Editeur : SARL CIML CENTRE IMAGERIE MEDICALE LAFAYETTE – 70 cours Lafayette 69003 LYON – 04 72 61 15 74 – cimlafayette@wanadoo.fr

Siret : 450905716 00012

RCS : Lyon D 450 905 716

Numéro TVA intracommunautaire : FR71450905716

Activité : Médecins

Code NAF : 8621Z

Capital Social : 408 000 €

Responsable de publication : Mme Sylvie ARLES et Mme Michèle DOUEK

Réalisation : INTERSED www.intersed.fr

Hébergeur : OVH SAS 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France

Traitement informatique des données personnelles

Responsable(s) du traitement informatique des données personnelles : Mme Sylvie ARLES et Mme Michèle DOUEK

Destinataire(s) des données personnelles : CIML

Propriété intellectuelle

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la société (ou la structure non commerciale) éditrice du site internet, Intersed – Servial ou les ayants droits désignés au paragraphe “attribution” est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

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